¶ RI et annexes KCS
Une lecture synthétique du cadre bénévole KCS et des annexes de référence utiles en version publique.
¶ Ce que couvre ce cadre
Cette page donne des repères publics sur les règles de contribution, de sécurité, de continuité et de diffusion, sans exposer les procédures internes détaillées.
¶ Contexte
Le règlement intérieur et ses annexes définissent le cadre de contribution, de sécurité, de continuité et de collaboration chez KCS.
¶ Annexes de référence
Annexe A
Outils, accès et sécurité numérique.
Annexe B
Image, voix et captations.
Annexe C
Productions, propriété intellectuelle et diffusion.
Annexe D
Utilisation des productions et remise des accès.
Annexe E
Parcours de contribution et accords.
Annexe F
Fin de mission, restitution et continuité.
¶ Comment utiliser ce cadre
- Lire la charte numérique avant de contribuer sur des outils KCS.
- Appliquer les principes de confidentialité et de traçabilité sur tous les livrables.
- Demander un point de clarification en cas d'ambiguïté.
¶ Contact
- Général: [email protected]
- Support: [email protected]